SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS - Permis de construire et DP

Active
254800188 Syndicat mixte fermé PME Créée le 08/06/1954

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Massegros Causses Gorges.

Profil et organisation

SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 48210 à MASSEGROS CAUSSES GORGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
08/06/1954
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

Activité d’urbanisme de SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS compte 5 autorisations recensées sur la période 03/06/2015 - 24/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/06/2015 - 24/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

5 autorisations sur la période 03/06/2015 - 24/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Massegros Causses Gorges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Deveze, Massegros Causses Gorges (48500) PC Locaux A904 7 535 m² 254 m² 2024/07/24
37 Rue Alexis Solanet Les Vignes, Massegros Causses Gorges (48500) PC Locaux E802 199 m² 2024/06/19
Las Forets, La Malène (48210) PC Locaux B752 6 108 m² 53 m² 2019/03/12
Puech Del Mouly, Massegros Causses Gorges (48500) DP Locaux B375 13 111 m² 12 m² 2015/08/23
Rte Departementale 907 Bis Le Cirque Des Baumes, Massegros Causses Gorges (48500) DP Locaux D749 9 m² 2015/06/03

Répartition géographique des autorisations de SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

Sources des informations sur SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS ?
SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU CAUSSE DE MASSEGROS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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