SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC - Permis de construire et DP

Cessée
252303102 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 26/03/1956

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Martial-le-Mont.

Profil et organisation

SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 23600 à BOUSSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
26/03/1956
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

Activité d’urbanisme de SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2014 - 27/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2014 - 27/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

2 autorisations sur la période 16/01/2014 - 27/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Martial-le-Mont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Montebras, Soumans (23600) PC Locaux A966 1 449 m² 147 m² 2017/06/27
18 Rue De La Mairie, Saint-Martial-le-Mont (23150) DP Locaux AM128 3 439 m² 18 m² 2014/01/16

Répartition géographique des autorisations de SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

Sources des informations sur SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC ?
SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC ?
Le profil de SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI ALIMENTATION EAU POTABLE DE BOUSSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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