SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau
Siège
Loire (42)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-des-Quarts.
Profil et organisation
SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré à 42310 LE CROZET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/06/1939
Siège social
Permis de construire et DP de SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
Activité d’urbanisme de SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2013 - 05/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
2 autorisations sur la période 10/08/2013 - 05/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-des-Quarts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vauzet, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | DP Locaux | C1391, C1390 | 1 585 m² | 10 m² | 2015/11/05 |
| Goutte Picard, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | PC Locaux | D1323 | 1 990 m² | 52 m² | 2013/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.