2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-des-Quarts.
SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 42310 au Crozet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2013 - 05/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2013 - 05/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-des-Quarts.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI A VOCATION UNIQUE DES EAUX DE LA TEYSSONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vauzet, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | DP Locaux | C1391, C1390 | 1 585 m² | 10 m² | 2015/11/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Goutte Picard, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | PC Locaux | D1323 | 1 990 m² | 52 m² | 2013/08/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
