SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau
Siège
Corrèze (19)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagnac-la-Noaille.
Profil et organisation
SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 19150 SAINT-PAUL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/2003
Siège social
Permis de construire et DP de SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
Activité d’urbanisme de SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 18/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
2 autorisations sur la période 05/04/2016 - 18/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Champagnac-la-Noaille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vialatte Basse, Champagnac-la-Noaille (19320) | DP Locaux | C1560 | 309 m² | 19 m² | 2020/09/18 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Paul (19150) | PC Locaux | — | — | 54 m² | 2016/04/05 |
Répartition géographique des autorisations de SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI A LA CARTE DES EAUX DES DEUX VALLEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.