SGM - Permis de construire et DP

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788740843 Société civile immobilière Créée le 01/10/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SGM

SGM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnevaux.

Profil et organisation

SGM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25560 à BONNEVAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SGM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SGM

Activité d’urbanisme de SGM

SGM compte 2 autorisations recensées sur la période 06/08/2016 - 06/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SGM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/08/2016 - 06/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SGM

2 autorisations sur la période 06/08/2016 - 06/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnevaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SGM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs Chatelain, Bonnevaux (25560) PC Locaux ZA106 2 859 m² 154 m² 2021/09/06
4 Za Des Grands Champs, Bonnevaux (25560) PC Locaux ZA106 1 000 m² 387 m² 2016/08/06

Répartition géographique des autorisations de SGM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SGM

Sources des informations sur SGM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SGM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SGM ?
SGM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SGM ?
Le profil de SGM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SGM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SGM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SGM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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