SEVER 76 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
937661965 Société civile immobilière Créée le 07/11/2024

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SEVER 76

SEVER 76 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.

Profil et organisation

SEVER 76 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 93370 à MONTFERMEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEVER 76
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
07/11/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SEVER 76

Activité d’urbanisme de SEVER 76

SEVER 76 compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2026 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEVER 76, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2026 - 26/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEVER 76

1 autorisation sur la période 26/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEVER 76 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 - 1 Place Saint Sever, Rouen (76100) PC Locaux MY26, MY28 134 m² 5 m² 2026/03/26

Permis de démolir de SEVER 76

1 autorisation sur la période 03/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Et Place Saint Sever, Rouen (76100) PD MY26, MY28 134 m² 2026/02/03

Répartition géographique des autorisations de SEVER 76

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SEVER 76

Sources des informations sur SEVER 76

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEVER 76

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEVER 76 ?
SEVER 76 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEVER 76 ?
Le profil de SEVER 76 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEVER 76 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEVER 76 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEVER 76 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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