2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
4
SEMVAL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 7 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valmeinier.
SEMVAL est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 73450 à Valmeinier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEMVAL compte 11 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 12/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEMVAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/08/2013 - 12/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Valmeinier. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEMVAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre Bandonna, Valmeinier (73450) | PC Locaux | E3 | — | 92 m² | 2013/08/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 15/07/2013 - 01/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Valmeinier. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plan Palais Les Communaux, Valmeinier (73450) | PA | E1579 | — | 2021/10/01 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur L Inversin, Valmeinier (73450) | PA | C1030, C1031 | — | 2017/08/11 |
| Pre Aymard, Valmeinier (73450) | PA | C1188, C1187 | — | 2017/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Bandonna Coterieux - Plan Palais, Valmeinier (73450) | PA | E59, E60 | — | 2013/07/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
