SEINE & VEXIN COM AGGLO - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SEINE & VEXIN COM AGGLO
SEINE & VEXIN COM AGGLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hardricourt.
Profil et organisation
SEINE & VEXIN COM AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 78250 à MEULAN-EN-YVELINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SEINE & VEXIN COM AGGLO
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SEINE & VEXIN COM AGGLO
Activité d’urbanisme de SEINE & VEXIN COM AGGLO
SEINE & VEXIN COM AGGLO compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 13/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEINE & VEXIN COM AGGLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SEINE & VEXIN COM AGGLO
2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 13/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Hardricourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEINE & VEXIN COM AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Parc, Juziers (78820) | PC Locaux | AD49 | 1 250 m² | 463 m² | 2015/11/13 |
| Chem Rural N 18 Chemin Des Glorettes, Hardricourt (78250) | DP Locaux | ND129 | 14 488 m² | 24 m² | 2015/04/30 |
Répartition géographique des autorisations de SEINE & VEXIN COM AGGLO
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SEINE & VEXIN COM AGGLO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SEINE & VEXIN COM AGGLO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.