2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SEINE & VEXIN COM AGGLO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hardricourt.
SEINE & VEXIN COM AGGLO est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 78250 à Meulan-en-Yvelines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEINE & VEXIN COM AGGLO compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 13/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEINE & VEXIN COM AGGLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 13/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Hardricourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEINE & VEXIN COM AGGLO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Parc, Juziers (78820) | PC Locaux | AD49 | 1 250 m² | 463 m² | 2015/11/13 |
| Chem Rural N 18 Chemin Des Glorettes, Hardricourt (78250) | DP Locaux | ND129 | 14 488 m² | 24 m² | 2015/04/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
