SEIGNERIE INVESTISSEMENT - Permis de construire et DP

Cessée
434798039 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/02/2001

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SEIGNERIE INVESTISSEMENT

SEIGNERIE INVESTISSEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Charvieu-Chavagneux.

Profil et organisation

SEIGNERIE INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à LIMONEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SEIGNERIE INVESTISSEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
22/02/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SEIGNERIE INVESTISSEMENT

Activité d’urbanisme de SEIGNERIE INVESTISSEMENT

SEIGNERIE INVESTISSEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 18/03/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEIGNERIE INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/04/2014 - 18/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SEIGNERIE INVESTISSEMENT

3 autorisations sur la période 25/04/2014 - 18/03/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Charvieu-Chavagneux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEIGNERIE INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
972 Route Du Belvedere, Courchevel (73120) PC Logement AI2 4 234 m² 505 m² 2016/03/18
517 Route De Lyon Usine Trefimetaux, Charvieu-Chavagneux (38230) PC Locaux AD92P 1 189 m² 963 m² 2014/07/11
Rue De Grammont Usine Trefimetaux, Pont-de-Chéruy (38230) PC Mixte AI737P, AI738P 2 765 m² 1 596 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de SEIGNERIE INVESTISSEMENT

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEIGNERIE INVESTISSEMENT

Sources des informations sur SEIGNERIE INVESTISSEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEIGNERIE INVESTISSEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEIGNERIE INVESTISSEMENT ?
SEIGNERIE INVESTISSEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEIGNERIE INVESTISSEMENT ?
Le profil de SEIGNERIE INVESTISSEMENT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEIGNERIE INVESTISSEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEIGNERIE INVESTISSEMENT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEIGNERIE INVESTISSEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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