2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SEIGNERIE INVESTISSEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Charvieu-Chavagneux.
SEIGNERIE INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEIGNERIE INVESTISSEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 18/03/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEIGNERIE INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/04/2014 - 18/03/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Charvieu-Chavagneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEIGNERIE INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 972 Route Du Belvedere, Courchevel (73120) | PC Logement | AI2 | 4 234 m² | 505 m² | 2016/03/18 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 517 Route De Lyon Usine Trefimetaux, Charvieu-Chavagneux (38230) | PC Locaux | AD92P | 1 189 m² | 963 m² | 2014/07/11 |
| Rue De Grammont Usine Trefimetaux, Pont-de-Chéruy (38230) | PC Mixte | AI737P, AI738P | 2 765 m² | 1 596 m² | 2014/04/25 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
