SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE - Permis de construire et DP

Active
527987507 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 07/10/2010

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Brice-sous-Forêt.

Profil et organisation

SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95320 à SAINT-LEU-LA-FORET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 31.01Z - Fabrication de meubles de bureau et de magasin
SIRET du siège
Date de création
07/10/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

Activité d’urbanisme de SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/06/2016 - 12/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/06/2016 - 12/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

3 autorisations sur la période 29/06/2016 - 12/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Brice-sous-Forêt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Jules Verne, Saint-Leu-la-Forêt (95320) DP Locaux BH468 298 m² 2024/02/12
10 Rue Du Mont De Veine, Saint-Brice-sous-Forêt (95350) PC Logement AB309, AB405 8 028 m² 1 615 m² 2019/02/11
36 Rue Des Augustins, Villeneuve-la-Garenne (92390) PC Logement K202 738 m² 409 m² 2016/06/29

Répartition géographique des autorisations de SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

Demandeurs comparables à SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

Sources des informations sur SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE ?
SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE ?
Le profil de SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBASTIEN CHARTIER EBENISTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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