SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES - Permis de construire et DP

Cessée
377906615 Autres formes juridiques PME Créée le 01/04/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressols.

Profil et organisation

SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
01/04/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

Activité d’urbanisme de SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2024 - 09/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/02/2024 - 09/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

1 autorisation sur la période 09/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bressols.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

Sources des informations sur SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES ?
SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES ?
Le profil de SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCP D'ARCHITECTURE DARGASSIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides