Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42 Rue De La Varee, Mouthe (25240) | PD | AK227 | 15 561 m² | 2021/10/11 |
SCIERIE DE MOUTHE - Permis de démolir
Active
702820788
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/1970
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCIERIE DE MOUTHE
SCIERIE DE MOUTHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouthe.
Profil et organisation
SCIERIE DE MOUTHE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25240 à Mouthe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCIERIE DE MOUTHE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 16.10A - Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1970
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCIERIE DE MOUTHE
Activité d’urbanisme de SCIERIE DE MOUTHE
SCIERIE DE MOUTHE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2021 - 11/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIERIE DE MOUTHE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/10/2021 - 11/10/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCIERIE DE MOUTHE
1 autorisation sur la période 11/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mouthe.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCIERIE DE MOUTHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCIERIE DE MOUTHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
SIREN 775570955
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PD
METALHOM
SIREN 792324394
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SA PERRIN VERMOT
SIREN 306474610
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
S.I.S.
SIREN 421172313
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE
SIREN 424350536
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX
SIREN 778275487
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCIERIE DE MOUTHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCIERIE DE MOUTHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIERIE DE MOUTHE ?
SCIERIE DE MOUTHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIERIE DE MOUTHE ?
Le profil de SCIERIE DE MOUTHE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIERIE DE MOUTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIERIE DE MOUTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIERIE DE MOUTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable