SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN - Permis de construire et DP

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324789874 Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA) PME Créée le 01/07/1982

Présentation détaillée de SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-sur-Lot.

Profil et organisation

SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 47300 à VILLENEUVE-SUR-LOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
Activité principale
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SIRET du siège
Date de création
01/07/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

Activité d’urbanisme de SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2019 - 09/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2019 - 09/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

2 autorisations sur la période 11/03/2019 - 09/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-sur-Lot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Avenue Jean-Claude Cayrel, Villeneuve-sur-Lot (47300) PC Locaux HT12 16 115 m² 506 m² 2023/03/09
75 Av Jean Claude Cayrel, Villeneuve-sur-Lot (47300) PC Locaux HT12 16 115 m² 922 m² 2019/03/11

Répartition géographique des autorisations de SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

Sources des informations sur SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN ?
SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN ?
Le profil de SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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