2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
2
SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-sur-Lot.
SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 47300 à Villeneuve-sur-Lot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2019 - 09/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/03/2019 - 09/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve-sur-Lot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCICA PRODUCTEURS PRUNEAU AGEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 75 Avenue Jean-Claude Cayrel, Villeneuve-sur-Lot (47300) | PC Locaux | HT12 | 16 115 m² | 506 m² | 2023/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 75 Av Jean Claude Cayrel, Villeneuve-sur-Lot (47300) | PC Locaux | HT12 | 16 115 m² | 922 m² | 2019/03/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
