SCI ZETORT - Permis de construire et DP

Active
503259335 Société civile immobilière Créée le 03/03/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ZETORT

SCI ZETORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rue-Saint-Pierre.

Profil et organisation

SCI ZETORT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60510 à La Rue-Saint-Pierre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ZETORT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ZETORT

Activité d’urbanisme de SCI ZETORT

SCI ZETORT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/08/2013 - 19/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ZETORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/08/2013 - 19/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ZETORT

1 autorisation sur la période 19/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Rue-Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ZETORT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ZETORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI ZETORT

Sources des informations sur SCI ZETORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ZETORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ZETORT ?
SCI ZETORT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ZETORT ?
Le profil de SCI ZETORT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ZETORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ZETORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ZETORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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