2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
11
SCI VINCENT CUTTAZ est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Caussade.
SCI VINCENT CUTTAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26800 à Étoile-sur-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI VINCENT CUTTAZ compte 11 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 11/03/2025, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VINCENT CUTTAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 11/04/2013 - 11/03/2025, réparties dans 11 communes, principalement à Caussade.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VINCENT CUTTAZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 144 Rue Jean Jaures, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AO360 | 664 m² | 323 m² | 2013/04/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
11 communes - 6 départements - 4 régions
Caussade
1 autorisation
Chatuzange-le-Goubet
1 autorisation
Joyeuse
1 autorisation
Montoison
1 autorisation
Montsoult
1 autorisation
Poisy
1 autorisation
Portes-lès-Valence
1 autorisation
Saint-Gaultier
1 autorisation
Tournon-sur-Rhône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
