2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Houches.
SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA compte 4 autorisations recensées sur la période 14/12/2015 - 20/01/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/12/2015 - 20/01/2022, réparties dans 4 communes, principalement aux Houches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Batie, Saint-Laurent-de-Chamousset (69930) | PC Logement | C15, C11 | 36 723 m² | 298 m² | 2015/12/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 1 région
Les Houches
1 autorisation
Mionnay
1 autorisation
Saint-Laurent-de-Chamousset
1 autorisation
Saint-Étienne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
