SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA - Permis de construire et DP

Cessée
503317638 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 03/03/2008

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Houches.

Profil et organisation

SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

Activité d’urbanisme de SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA compte 4 autorisations recensées sur la période 14/12/2015 - 20/01/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

14/12/2015 - 20/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

4 autorisations sur la période 14/12/2015 - 20/01/2022, réparties dans 4 communes, principalement aux Houches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rue Desire Claude, Saint-Étienne (42100) PC Logement MX21 350 m² 253 m² 2022/01/20
Coupeau, Les Houches (74310) PC Logement A274 6 340 m² 145 m² 2017/11/03
202 Route De Bourg, Mionnay (01390) PC Mixte AE63 1 818 m² 1 403 m² 2017/07/07
La Batie, Saint-Laurent-de-Chamousset (69930) PC Logement C15, C11 36 723 m² 298 m² 2015/12/14

Répartition géographique des autorisations de SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

Demandeurs comparables à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

Sources des informations sur SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA ?
SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA ?
Le profil de SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VILLEFRANCHE GAMBETTA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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