Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 235 Boulevard Du Cap, Vallauris (06220) | PA | AY342, AY343 | 2 708 m² | 2019/11/04 |
SCI VILLA COMBES D'OR - Permis d'aménager
Active
451507214
Autre société civile
Créée le 30/10/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI VILLA COMBES D'OR
SCI VILLA COMBES D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallauris.
Profil et organisation
SCI VILLA COMBES D'OR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06220 à Vallauris.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI VILLA COMBES D'OR
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/10/2002
Siège social
Permis d'aménager de SCI VILLA COMBES D'OR
Activité d’urbanisme de SCI VILLA COMBES D'OR
SCI VILLA COMBES D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2019 - 04/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLA COMBES D'OR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/11/2019 - 04/11/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI VILLA COMBES D'OR
1 autorisation sur la période 04/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vallauris.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI VILLA COMBES D'OR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI VILLA COMBES D'OR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT 06
SIREN 303469159
Même département de siège
35 autorisations
35 PC
SCI CAMOUS
SIREN 429247885
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI MARIE MICHELINE
SIREN 420781569
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOU PLAN
SIREN 393905708
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SCI EL PATIO
SIREN 782631295
Même département de siège
6 autorisations
1 PA
5 PD
SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
SIREN 305082836
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI VILLA COMBES D'OR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI VILLA COMBES D'OR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VILLA COMBES D'OR ?
SCI VILLA COMBES D'OR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VILLA COMBES D'OR ?
Le profil de SCI VILLA COMBES D'OR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VILLA COMBES D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VILLA COMBES D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VILLA COMBES D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable