SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
984501999 Société civile immobilière Créée le 10/01/2024

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaines-Saint-Martin.

Profil et organisation

SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/01/2024

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

Activité d’urbanisme de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER compte 3 autorisations recensées sur la période 23/12/2024 - 06/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/12/2024 - 06/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

2 autorisations sur la période 06/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaines-Saint-Martin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
200 Rue Du Prado, Fontaines-Saint-Martin (69270) PC Logement AH338, AH340 11 099 m² 2 556 m² 2025/06/06
200 Rue Du Prado, Fontaines-Saint-Martin (69270) PC Mixte AH271, AH289 10 344 m² 2 237 m² 2025/06/06

Permis d'aménager de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

1 autorisation sur la période 23/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaines-Saint-Martin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
200 Rue Du Prado, Fontaines-Saint-Martin (69270) PA AH271, AH289 18 873 m² 2024/12/23

Répartition géographique des autorisations de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

Sources des informations sur SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER ?
SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER ?
Le profil de SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI UTEI FONTAINES CHEVRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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