SCI TOSCA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
525022414 Autre société civile Créée le 20/08/2010

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI TOSCA

SCI TOSCA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aulaire.

Profil et organisation

SCI TOSCA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 19360 à LA CHAPELLE-AUX-BROCS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TOSCA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/08/2010

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI TOSCA

Activité d’urbanisme de SCI TOSCA

SCI TOSCA compte 3 autorisations recensées sur la période 31/08/2023 - 08/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TOSCA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/08/2023 - 08/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TOSCA

2 autorisations sur la période 27/10/2023 - 08/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aulaire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TOSCA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Leygonie, Saint-Aulaire (19130) PC Logement A209, A1161 696 m² 216 m² 2024/07/08
Route De Leygonie, Saint-Aulaire (19130) PC Locaux A1721 1 289 m² 224 m² 2023/10/27

Permis de démolir de SCI TOSCA

1 autorisation sur la période 31/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aulaire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Leygonie, Saint-Aulaire (19130) PD A1721 1 289 m² 2023/08/31

Répartition géographique des autorisations de SCI TOSCA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TOSCA

Sources des informations sur SCI TOSCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TOSCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TOSCA ?
SCI TOSCA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TOSCA ?
Le profil de SCI TOSCA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TOSCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TOSCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TOSCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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