2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI T ET T est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
SCI T ET T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06370 à Mouans-Sartoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI T ET T compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 10/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI T ET T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/12/2015 - 10/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI T ET T dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi L'argile Lot 120 L Argile, Mouans-Sartoux (06370) | PC Locaux | BV64 | 2 631 m² | 333 m² | 2025/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle De L'arg Lot 120, Mouans-Sartoux (06370) | PC Locaux | BV64 | 5 262 m² | 493 m² | 2015/12/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
