SCI T ET T - Permis de construire et DP

Active
398640672 Société civile immobilière Créée le 13/10/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI T ET T

SCI T ET T est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.

Profil et organisation

SCI T ET T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06370 à MOUANS-SARTOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI T ET T
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
13/10/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI T ET T

Activité d’urbanisme de SCI T ET T

SCI T ET T compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2015 - 10/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI T ET T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/12/2015 - 10/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI T ET T

2 autorisations sur la période 17/12/2015 - 10/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI T ET T dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zi L'argile Lot 120 L Argile, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux BV64 2 631 m² 333 m² 2025/04/10
Zone Industrielle De L'arg Lot 120, Mouans-Sartoux (06370) PC Locaux BV64 5 262 m² 493 m² 2015/12/17

Répartition géographique des autorisations de SCI T ET T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI T ET T

Sources des informations sur SCI T ET T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI T ET T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI T ET T ?
SCI T ET T est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI T ET T ?
Le profil de SCI T ET T recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI T ET T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI T ET T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI T ET T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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