SCI SHEMA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
380901132 Société civile immobilière Créée le 10/01/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI SHEMA

SCI SHEMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-sur-Scie.

Profil et organisation

SCI SHEMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76590 au Bois-Robert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI SHEMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
10/01/1991

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI SHEMA

Activité d’urbanisme de SCI SHEMA

SCI SHEMA compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 29/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SHEMA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2013 - 29/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SHEMA

1 autorisation sur la période 29/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Scie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SHEMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1380 Av De La Maison Blanche Les Vertus, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) PC Locaux 0B34, ZA195 597 m² 417 m² 2013/11/29

Permis de démolir de SCI SHEMA

1 autorisation sur la période 15/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Scie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1380 Av De La Maison Blanche, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) PD 0B33, ZA195 2013/07/15

Répartition géographique des autorisations de SCI SHEMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SHEMA

Sources des informations sur SCI SHEMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SHEMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SHEMA ?
SCI SHEMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SHEMA ?
Le profil de SCI SHEMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SHEMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SHEMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SHEMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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