2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
3
SCI SAINT JEAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mas-Grenier.
SCI SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82600 à Mas-Grenier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI SAINT JEAN compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 10/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SAINT JEAN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/04/2014 - 10/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Mas-Grenier.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Av De Verdun, Mas-Grenier (82600) | PD | 0D235 | — | 2015/03/10 |
| 12 Av De Verdun, Mas-Grenier (82600) | PD | 0D714 | — | 2015/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Av De Verdun, Mas-Grenier (82600) | PD | 0D235 | — | 2014/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
