2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DE LA PAIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grisolles.
SCI DE LA PAIX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82170 à Pompignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA PAIX compte 3 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 18/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA PAIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/04/2016 - 18/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Grisolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA PAIX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Paix, Grisolles (82170) | PC Locaux | AM59, AM60 | 6 368 m² | 550 m² | 2019/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Paix Lieu-Dit Sautou, Grisolles (82170) | PC Locaux | AM59, AM58 | 6 056 m² | 360 m² | 2017/03/29 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Paix, Grisolles (82170) | PC Locaux | AM59, AM60 | — | 800 m² | 2016/04/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
