2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI PORTES DES VANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Salelles.
SCI PORTES DES VANS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07140 à Chambonas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PORTES DES VANS compte 4 autorisations recensées sur la période 17/10/2013 - 01/02/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PORTES DES VANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/10/2013 - 01/02/2019, réparties dans 3 communes, principalement aux Salelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PORTES DES VANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Estrade, Les Vans (07140) | PC Logement | A1043 | 2 321 m² | 274 m² | 2013/10/18 |
| Les Bancs, Chambonas (07140) | PC Logement | AD419, AD417 | 1 500 m² | 189 m² | 2013/10/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
