SCI PLACE ANDRE LEGER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
490229069 Société civile immobilière Créée le 16/05/2006

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI PLACE ANDRE LEGER

SCI PLACE ANDRE LEGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ressons-sur-Matz.

Profil et organisation

SCI PLACE ANDRE LEGER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 60490 RESSONS-SUR-MATZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PLACE ANDRE LEGER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/05/2006

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI PLACE ANDRE LEGER

Activité d’urbanisme de SCI PLACE ANDRE LEGER

SCI PLACE ANDRE LEGER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2013 - 20/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PLACE ANDRE LEGER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2013 - 20/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PLACE ANDRE LEGER

1 autorisation sur la période 29/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ressons-sur-Matz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PLACE ANDRE LEGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Sechelles, Ressons-sur-Matz (60490) PC Logement ZC187, ZC186 1 869 m² 308 m² 2013/11/29

Permis d'aménager de SCI PLACE ANDRE LEGER

1 autorisation sur la période 20/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ressons-sur-Matz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Sechelles, Ressons-sur-Matz (60490) PA ZC186, ZC187 1 870 m² 2022/06/20

Répartition géographique des autorisations de SCI PLACE ANDRE LEGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI PLACE ANDRE LEGER

Sources des informations sur SCI PLACE ANDRE LEGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PLACE ANDRE LEGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PLACE ANDRE LEGER ?
SCI PLACE ANDRE LEGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PLACE ANDRE LEGER ?
Le profil de SCI PLACE ANDRE LEGER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PLACE ANDRE LEGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PLACE ANDRE LEGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PLACE ANDRE LEGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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