SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
829070531 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 20/03/2017

Infos clés

Siège

Nord (59)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.

Profil et organisation

SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/03/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

Activité d’urbanisme de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2017 - 02/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2017 - 02/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

1 autorisation sur la période 02/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
162 Av Aristide Briand, Les Pavillons-sous-Bois (93320) PC Mixte O97, O98 3 107 m² 6 422 m² 2018/03/02

Permis de démolir de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

1 autorisation sur la période 13/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
154-1 Avenue Aristide Briand, Les Pavillons-sous-Bois (93320) PD O97, O98 3 107 m² 2017/11/13

Répartition géographique des autorisations de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

Sources des informations sur SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND ?
SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND ?
Le profil de SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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