2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2017 - 02/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PAVILLONS SOUS BOIS A. BRIAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 162 Av Aristide Briand, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PC Mixte | O97, O98 | 3 107 m² | 6 422 m² | 2018/03/02 |
1 autorisation sur la période 13/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 154-1 Avenue Aristide Briand, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PD | O97, O98 | 3 107 m² | 2017/11/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
