SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
482963436 Autre société civile PME Créée le 20/06/2005

Infos clés

Siège

Oise (60)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amiens.

Profil et organisation

SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60400 à NOYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

Activité d’urbanisme de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2020 - 17/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2020 - 17/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

1 autorisation sur la période 17/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Amiens. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
207 Rue Jean Moulin, Amiens (80090) PC Logement HV324 1 543 m² 299 m² 2020/09/17

Permis de démolir de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

1 autorisation sur la période 11/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Trappes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L'echec - Rue Du Ce, Trappes (78190) PD BI133 2 707 m² 2020/02/11

Répartition géographique des autorisations de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

Sources des informations sur SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS ?
SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS ?
Le profil de SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PATRIMONIALE DU DOMINOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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