2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI PARIS OUEST FONTENAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montsalès.
SCI PARIS OUEST FONTENAY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PARIS OUEST FONTENAY compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 06/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PARIS OUEST FONTENAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/02/2014 - 06/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Montsalès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PARIS OUEST FONTENAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lacout, Montsalès (12260) | PC Logement | ZI57, ZI58 | 33 586 m² | 650 m² | 2024/09/06 |
| Vigne Gerdude De Las Combe, Montsalès (12260) | PC Logement | 0A433, 0A434 | 63 066 m² | 399 m² | 2024/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cournoulises, Montbrun (46160) | PC Logement | 0B49 | 30 m² | 34 m² | 2017/11/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vayssiere, Salvagnac-Cajarc (12260) | PC Logement | A1229, A1227 | 1 240 m² | 166 m² | 2014/02/21 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
