SCI ORCUN - Permis de construire et DP

Active
752085621 Autre société civile PME Créée le 15/05/2012

Présentation détaillée de SCI ORCUN

SCI ORCUN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fauverney.

Profil et organisation

SCI ORCUN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21110 à FAUVERNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ORCUN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ORCUN

Activité d’urbanisme de SCI ORCUN

SCI ORCUN compte 7 autorisations recensées sur la période 18/01/2016 - 26/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ORCUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

18/01/2016 - 26/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ORCUN

7 autorisations sur la période 18/01/2016 - 26/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Fauverney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ORCUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9011 Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD136, ZD138 3 507 m² 207 m² 2021/11/26
Zae La Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD111 10 000 m² 3 645 m² 2021/07/09
9011 Zae La Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD136, ZD138 3 507 m² 80 m² 2020/12/23
Zae La Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD136, ZD138 3 507 m² 72 m² 2019/05/21
Zae La Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD134, ZD80 8 254 m² 989 m² 2018/11/14
Zae De La Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD134, ZD80 8 254 m² 1 740 m² 2018/06/29
Zae Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD138 3 507 m² 1 446 m² 2016/01/18

Répartition géographique des autorisations de SCI ORCUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ORCUN

Sources des informations sur SCI ORCUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ORCUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ORCUN ?
SCI ORCUN est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ORCUN ?
Le profil de SCI ORCUN recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ORCUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ORCUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ORCUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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