SCI NTC - Permis de construire et DP

Active
937908168 Société civile immobilière Créée le 21/11/2024

Infos clés

Présentation détaillée de SCI NTC

SCI NTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Esprels.

Profil et organisation

SCI NTC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25110 à Autechaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NTC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/11/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NTC

Activité d’urbanisme de SCI NTC

SCI NTC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2026 - 30/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NTC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2026 - 30/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NTC

1 autorisation sur la période 30/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Esprels.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NTC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 De Marast, Esprels (70110) PC Logement C611 — 208 m² 2026/04/30

Répartition géographique des autorisations de SCI NTC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI NTC

Sources des informations sur SCI NTC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NTC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NTC ?
SCI NTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NTC ?
Le profil de SCI NTC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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