SCI N&B BASSUSSARY - Permis de construire et DP

Active
531726966 Société civile immobilière Créée le 31/03/2011

Présentation détaillée de SCI N&B BASSUSSARY

SCI N&B BASSUSSARY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Cormelles-le-Royal.

Profil et organisation

SCI N&B BASSUSSARY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92200 à NEUILLY-SUR-SEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI N&B BASSUSSARY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI N&B BASSUSSARY

Activité d’urbanisme de SCI N&B BASSUSSARY

SCI N&B BASSUSSARY compte 4 autorisations recensées sur la période 01/10/2013 - 11/04/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI N&B BASSUSSARY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

01/10/2013 - 11/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCI N&B BASSUSSARY

4 autorisations sur la période 01/10/2013 - 11/04/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Cormelles-le-Royal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI N&B BASSUSSARY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bd De L Esperance, Cormelles-le-Royal (14123) PC Locaux AK272, AK275 90 745 m² 21 785 m² 2022/04/11
34 Rue Haute, Deuil-la-Barre (95170) PC Mixte AE1177, AE273 1 265 m² 747 m² 2019/12/18
50 Rue De Méru, Laboissière-en-Thelle (60570) PC Logement B1003, B800 5 331 m² 977 m² 2018/05/03
10 Rue Camille Desmoulins, Levallois-Perret (92300) PC Logement V85 172 m² 587 m² 2013/10/01

Répartition géographique des autorisations de SCI N&B BASSUSSARY

Demandeurs comparables à SCI N&B BASSUSSARY

Sources des informations sur SCI N&B BASSUSSARY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI N&B BASSUSSARY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI N&B BASSUSSARY ?
SCI N&B BASSUSSARY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI N&B BASSUSSARY ?
Le profil de SCI N&B BASSUSSARY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI N&B BASSUSSARY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI N&B BASSUSSARY concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI N&B BASSUSSARY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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