2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI NANTES PROM XIV est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.
SCI NANTES PROM XIV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI NANTES PROM XIV compte 3 autorisations recensées sur la période 09/02/2016 - 13/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NANTES PROM XIV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/02/2016 - 13/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NANTES PROM XIV dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Christian Pauc, Nantes (44200) | PC Locaux | VN79 | 6 890 m² | 2 564 m² | 2018/12/13 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Christian Pauc La Chantrerie, Nantes (44200) | PC Locaux | VN52 | 6 942 m² | 3 234 m² | 2016/09/06 |
| Rue Christian Pauc La Chantrerie, Nantes (44200) | PC Locaux | VN52 | 6 898 m² | 5 250 m² | 2016/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
