SCI NACIONAL - Permis de construire et DP

Active
821607280 Autre société civile ETI Créée le 13/07/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI NACIONAL

SCI NACIONAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champforgeuil.

Profil et organisation

SCI NACIONAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 26200 MONTELIMAR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NACIONAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/07/2016
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NACIONAL

Activité d’urbanisme de SCI NACIONAL

SCI NACIONAL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2018 - 11/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NACIONAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2018 - 11/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI NACIONAL

2 autorisations sur la période 14/03/2018 - 11/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Champforgeuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NACIONAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Route De Demigny, Champforgeuil (71530) PC Locaux AI37 3 951 m² 168 m² 2020/02/11
250 Chemi Du Mas Deveze, Nîmes (30900) DP Locaux KI839, KI840 2 383 m² 136 m² 2018/03/14

Répartition géographique des autorisations de SCI NACIONAL

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI NACIONAL

Sources des informations sur SCI NACIONAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NACIONAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NACIONAL ?
SCI NACIONAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NACIONAL ?
Le profil de SCI NACIONAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NACIONAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NACIONAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NACIONAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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