SCI M.S.A.T. - Permis de construire et DP

Active
449067073 Autre société civile ETI Créée le 06/06/2003

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI M.S.A.T.

SCI M.S.A.T. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Quentin-Fallavier.

Profil et organisation

SCI M.S.A.T. est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI M.S.A.T.
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/06/2003
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI M.S.A.T.

Activité d’urbanisme de SCI M.S.A.T.

SCI M.S.A.T. compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 12/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI M.S.A.T., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2013 - 12/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI M.S.A.T.

2 autorisations sur la période 07/11/2013 - 12/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Quentin-Fallavier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M.S.A.T. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
65 Rue De Luzais, Saint-Quentin-Fallavier (38070) PC Locaux CK30 45 071 m² 17 978 m² 2018/06/12
90 Rue Du Ruisseau, Saint-Quentin-Fallavier (38070) PC Locaux CK37, CK39 41 423 m² 6 544 m² 2013/11/07

Répartition géographique des autorisations de SCI M.S.A.T.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI M.S.A.T.

Sources des informations sur SCI M.S.A.T.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI M.S.A.T.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI M.S.A.T. ?
SCI M.S.A.T. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI M.S.A.T. ?
Le profil de SCI M.S.A.T. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI M.S.A.T. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI M.S.A.T. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI M.S.A.T. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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