Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Pres Neufs, Allan (26780) | PA | ZE464, ZE453 | — | 2014/08/27 |
SCI MASSON ALMORIC - Permis d'aménager
Active
478132962
Société civile immobilière
Créée le 02/07/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI MASSON ALMORIC
SCI MASSON ALMORIC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allan.
Profil et organisation
SCI MASSON ALMORIC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30130 à Saint-Paulet-de-Caisson.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI MASSON ALMORIC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/07/2004
Siège social
Permis d'aménager de SCI MASSON ALMORIC
Activité d’urbanisme de SCI MASSON ALMORIC
SCI MASSON ALMORIC compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2014 - 27/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MASSON ALMORIC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/08/2014 - 27/08/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI MASSON ALMORIC
1 autorisation sur la période 27/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Allan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI MASSON ALMORIC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI MASSON ALMORIC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOC H L M UN TOIT POUR TOUS
SIREN 680201365
Même département de siège
100 autorisations
89 PC
2 PA
9 PD
KYANEOS PIERRE
SIREN 839154614
Même département de siège
67 autorisations
61 PC
6 PD
VILLA JULIA
SIREN 801662180
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU MOULIN A VENT
SIREN 422469841
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
SCI DU CLOS SAINTE ANNE
SIREN 443256490
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI AVENIR 3000
SIREN 448343277
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI MASSON ALMORIC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI MASSON ALMORIC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MASSON ALMORIC ?
SCI MASSON ALMORIC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MASSON ALMORIC ?
Le profil de SCI MASSON ALMORIC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MASSON ALMORIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MASSON ALMORIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MASSON ALMORIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable