2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SCI MAS DE LA RUBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Mer.
SCI MAS DE LA RUBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06000 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI MAS DE LA RUBE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2018 - 13/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MAS DE LA RUBE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Mer.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Av Louise Bordes Les Deux Rups, Villefranche-sur-Mer (06230) | PA | AN108, AN109 | — | 2018/03/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
