SCI MARCHAND - Permis de construire et DP

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517704185 Société civile immobilière Créée le 01/11/2009

Présentation détaillée de SCI MARCHAND

SCI MARCHAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chérancé.

Profil et organisation

SCI MARCHAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 53200 à Château-Gontier-sur-Mayenne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MARCHAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MARCHAND

Activité d’urbanisme de SCI MARCHAND

SCI MARCHAND compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2014 - 27/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MARCHAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2014 - 27/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MARCHAND

1 autorisation sur la période 27/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chérancé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MARCHAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MARCHAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI MARCHAND

Sources des informations sur SCI MARCHAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MARCHAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MARCHAND ?
SCI MARCHAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MARCHAND ?
Le profil de SCI MARCHAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MARCHAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MARCHAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MARCHAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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