Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 A Rue Des Molieres, Gometz-la-Ville (91400) | PA | X341 | 2 542 m² | 2018/07/05 |
SCI L'OCEANE - Permis d'aménager
Active
425081239
Société civile immobilière
PME
Créée le 05/07/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI L'OCEANE
SCI L'OCEANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gometz-la-Ville.
Profil et organisation
SCI L'OCEANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06330 à Roquefort-les-Pins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI L'OCEANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/07/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI L'OCEANE
Activité d’urbanisme de SCI L'OCEANE
SCI L'OCEANE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2018 - 05/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'OCEANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/07/2018 - 05/07/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI L'OCEANE
1 autorisation sur la période 05/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Gometz-la-Ville.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI L'OCEANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI L'OCEANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT 06
SIREN 303469159
Même département de siège
35 autorisations
35 PC
SCI CAMOUS
SIREN 429247885
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI MARIE MICHELINE
SIREN 420781569
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI LOU PLAN
SIREN 393905708
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
SCI EL PATIO
SIREN 782631295
Même département de siège
6 autorisations
1 PA
5 PD
SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT
SIREN 305082836
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI L'OCEANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI L'OCEANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L'OCEANE ?
SCI L'OCEANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L'OCEANE ?
Le profil de SCI L'OCEANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L'OCEANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L'OCEANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L'OCEANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable