SCI L'HERBASSE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI L'HERBASSE
SCI L'HERBASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
Profil et organisation
SCI L'HERBASSE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26300 à BOURG-DE-PEAGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI L'HERBASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/2007
Siège social
Permis de construire et DP de SCI L'HERBASSE
Activité d’urbanisme de SCI L'HERBASSE
SCI L'HERBASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/01/2013 - 09/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'HERBASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI L'HERBASSE
2 autorisations sur la période 03/01/2013 - 09/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L'HERBASSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Riomans - Bp 14, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) | PC Locaux | ZI134, ZI300 | 35 334 m² | 418 m² | 2013/01/09 |
| Rte De Romans, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) | PC Locaux | ZI134, ZI300 | 35 334 m² | 507 m² | 2013/01/03 |
Répartition géographique des autorisations de SCI L'HERBASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI L'HERBASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI L'HERBASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.