Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Marceau, Caux (34720) | PA | A2858, A2859 | — | 2019/05/23 |
SCI LES TILLEULS - Permis d'aménager
Cessée
322323130
Société civile immobilière
Créée le 02/07/1981
Infos clés
Présentation détaillée de SCI LES TILLEULS
SCI LES TILLEULS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caux.
Profil et organisation
SCI LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34720 à Caux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 70.2C
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/07/1981
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES TILLEULS
Activité d’urbanisme de SCI LES TILLEULS
SCI LES TILLEULS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2019 - 23/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TILLEULS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2019 - 23/05/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LES TILLEULS
1 autorisation sur la période 23/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Caux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
SIREN 521130716
Même département de siège
96 autorisations
19 PC
9 PA
68 PD
TERRITOIRE 34
SIREN 504714395
Même département de siège
26 autorisations
17 PC
4 PA
5 PD
OXYPHARM
SIREN 329879050
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
QAIR FRANCE
SIREN 844420356
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
VACANCESELECT GROUP
SIREN 752470609
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
MICROPHYT
SIREN 498354497
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI LES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES TILLEULS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES TILLEULS ?
SCI LES TILLEULS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES TILLEULS ?
Le profil de SCI LES TILLEULS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable