2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SCI LES ROSIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mas-d'Azil.
SCI LES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09290 au Mas-d'Azil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES ROSIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 31/08/2018 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES ROSIERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brusquete, Le Mas-d'Azil (09290) | PC Logement | 0A2460 | 6 649 m² | 116 m² | 2023/04/02 |
1 autorisation sur la période 31/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Le Mas-d'Azil (09290) | PA | 0A2460, 0A2459 | 6 649 m² | 2018/08/31 |
1 autorisation sur la période 29/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Le Mas-d'Azil (09290) | PD | 0A2458 | 8 238 m² | 2025/01/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
