SCI LES ROSIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LES ROSIERS
SCI LES ROSIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mas-d'Azil.
Profil et organisation
SCI LES ROSIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09290 au Mas-d'Azil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES ROSIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/11/2015
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES ROSIERS
Activité d’urbanisme de SCI LES ROSIERS
SCI LES ROSIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 31/08/2018 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES ROSIERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LES ROSIERS
1 autorisation sur la période 02/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES ROSIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brusquete, Le Mas-d'Azil (09290) | PC Logement | 0A2460 | 6 649 m² | 116 m² | 2023/04/02 |
Permis d'aménager de SCI LES ROSIERS
1 autorisation sur la période 31/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Le Mas-d'Azil (09290) | PA | 0A2460, 0A2459 | 6 649 m² | 2018/08/31 |
Permis de démolir de SCI LES ROSIERS
1 autorisation sur la période 29/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Mas-d'Azil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Le Mas-d'Azil (09290) | PD | 0A2458 | 8 238 m² | 2025/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LES ROSIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES ROSIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LES ROSIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.