2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI LES RAMEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Syndicat.
SCI LES RAMEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88120 au Syndicat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES RAMEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2025 - 12/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES RAMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Syndicat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES RAMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Ramont Champ De Lavaux, Le Syndicat (88120) | PC Locaux | AR45, AR46 | 7 643 m² | 528 m² | 2025/05/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
