2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
SCI LES PESOUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Capens.
SCI LES PESOUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31600 à Eaunes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES PESOUS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/02/2021 - 28/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES PESOUS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Capens. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES PESOUS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Saintes Saintes, Capens (31410) | PC Locaux | 0A929, 0A944 | 2 392 m² | 402 m² | 2026/05/28 |
| Rue De Saintes, Capens (31410) | PC Locaux | 0A946, 0A949 | 16 883 m² | 4 043 m² | 2026/05/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 18/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Capens. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Toulouse - D617 -, Noé (31410) | PA | C1698 | 4 792 m² | 2021/02/18 |
| Route De Toulouse Lieu-D, Capens (31410) | PA | A814 | 51 162 m² | 2021/02/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
