2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.
SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74160 à Saint-Julien-en-Genevois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2016 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/10/2016 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Bi Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | X696 | 16 510 m² | 695 m² | 2024/02/19 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | X696 | 16 510 m² | 53 m² | 2023/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Bi Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | X696 | 16 510 m² | 695 m² | 2022/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | X26, X430 | 16 510 m² | 445 m² | 2016/10/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
