SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

Active
418691887 Société civile immobilière ETI Créée le 01/05/1998

Présentation détaillée de SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.

Profil et organisation

SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74160 à SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/1998
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2016 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/10/2016 - 19/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

4 autorisations sur la période 19/10/2016 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Bi Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) PC Locaux X696 16 510 m² 695 m² 2024/02/19
17 Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) PC Locaux X696 16 510 m² 53 m² 2023/03/09
17 Bi Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) PC Locaux X696 16 510 m² 695 m² 2022/10/10
17 Avenue Des Pres Verts, Thonon-les-Bains (74200) PC Locaux X26, X430 16 510 m² 445 m² 2016/10/19

Répartition géographique des autorisations de SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

Sources des informations sur SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE ?
SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE ?
Le profil de SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES PEPINIERES DE CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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