Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Paul Mile Victor, Prémanon (39220) | PA | AP658 | — | 2015/02/24 |
SCI LES HAUTS JURA - Permis d'aménager
Active
500256722
Autre société civile
PME
Créée le 02/09/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LES HAUTS JURA
SCI LES HAUTS JURA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prémanon.
Profil et organisation
SCI LES HAUTS JURA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68100 à Mulhouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES HAUTS JURA
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/09/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES HAUTS JURA
Activité d’urbanisme de SCI LES HAUTS JURA
SCI LES HAUTS JURA compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2015 - 24/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES HAUTS JURA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/02/2015 - 24/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LES HAUTS JURA
1 autorisation sur la période 24/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Prémanon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LES HAUTS JURA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES HAUTS JURA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CARRE EST
SIREN 494443419
Même département de siège
209 autorisations
195 PC
11 PA
3 PD
VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
SIREN 825176233
Même département de siège
120 autorisations
100 PC
18 PA
2 PD
OLISTER
SIREN 800897068
Même département de siège
78 autorisations
76 PC
1 PA
1 PD
CARRE CENTRE EST
SIREN 814812277
Même département de siège
71 autorisations
63 PC
7 PA
1 PD
SNC RHONE ALPES
SIREN 538025685
Même département de siège
64 autorisations
56 PC
7 PA
1 PD
SNC ALPES
SIREN 538390006
Même département de siège
61 autorisations
49 PC
12 PA
Sources des informations sur SCI LES HAUTS JURA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES HAUTS JURA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES HAUTS JURA ?
SCI LES HAUTS JURA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES HAUTS JURA ?
Le profil de SCI LES HAUTS JURA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES HAUTS JURA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES HAUTS JURA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES HAUTS JURA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable