SCI LES GUERONS D' EN HAUT - Permis d'aménager

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483975934 Société civile immobilière Créée le 02/08/2005

Présentation détaillée de SCI LES GUERONS D' EN HAUT

SCI LES GUERONS D' EN HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumilly.

Profil et organisation

SCI LES GUERONS D' EN HAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74150 à Rumilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LES GUERONS D' EN HAUT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/08/2005

Siège social

Permis d'aménager de SCI LES GUERONS D' EN HAUT

Activité d’urbanisme de SCI LES GUERONS D' EN HAUT

SCI LES GUERONS D' EN HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2015 - 22/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES GUERONS D' EN HAUT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2015 - 22/09/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI LES GUERONS D' EN HAUT

1 autorisation sur la période 22/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rumilly.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Celaz, Rumilly (74150) PA E1388, E1400 5 441 m² 2015/09/22

Répartition géographique des autorisations de SCI LES GUERONS D' EN HAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES GUERONS D' EN HAUT

Sources des informations sur SCI LES GUERONS D' EN HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES GUERONS D' EN HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES GUERONS D' EN HAUT ?
SCI LES GUERONS D' EN HAUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES GUERONS D' EN HAUT ?
Le profil de SCI LES GUERONS D' EN HAUT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES GUERONS D' EN HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES GUERONS D' EN HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES GUERONS D' EN HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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