Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Louis Pasteur, Rouffach (68250) | PA | 21322 | 2 480 m² | 2016/12/19 |
SCI LES GEMEAUX II - Autorisations d'urbanisme
Active
528412000
Société civile immobilière
PME
Créée le 01/10/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LES GEMEAUX II
SCI LES GEMEAUX II est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouffach.
Profil et organisation
SCI LES GEMEAUX II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68230 à Turckheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES GEMEAUX II
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SCI LES GEMEAUX II
Activité d’urbanisme de SCI LES GEMEAUX II
SCI LES GEMEAUX II compte 2 autorisations recensées sur la période 23/08/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES GEMEAUX II, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
23/08/2016 - 19/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LES GEMEAUX II
1 autorisation sur la période 19/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de SCI LES GEMEAUX II
1 autorisation sur la période 23/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffach. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Pasteur, Rouffach (68250) | PD | 21323, 21322 | 6 326 m² | 2016/08/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LES GEMEAUX II
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES GEMEAUX II
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CARRE EST
SIREN 494443419
Même département de siège
209 autorisations
195 PC
11 PA
3 PD
VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
SIREN 825176233
Même département de siège
120 autorisations
100 PC
18 PA
2 PD
OLISTER
SIREN 800897068
Même département de siège
78 autorisations
76 PC
1 PA
1 PD
CARRE CENTRE EST
SIREN 814812277
Même département de siège
71 autorisations
63 PC
7 PA
1 PD
SNC RHONE ALPES
SIREN 538025685
Même département de siège
64 autorisations
56 PC
7 PA
1 PD
SNC ALPES
SIREN 538390006
Même département de siège
61 autorisations
49 PC
12 PA
Sources des informations sur SCI LES GEMEAUX II
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES GEMEAUX II
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES GEMEAUX II ?
SCI LES GEMEAUX II est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES GEMEAUX II ?
Le profil de SCI LES GEMEAUX II recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES GEMEAUX II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES GEMEAUX II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES GEMEAUX II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable