S.C.I. LES BRECHOUX - Permis de construire et DP

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530782895 Société civile immobilière Créée le 01/03/2011

Présentation détaillée de S.C.I. LES BRECHOUX

S.C.I. LES BRECHOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Clayette.

Profil et organisation

S.C.I. LES BRECHOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71220 à Saint-Bonnet-de-Joux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. LES BRECHOUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. LES BRECHOUX

Activité d’urbanisme de S.C.I. LES BRECHOUX

S.C.I. LES BRECHOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2022 - 12/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. LES BRECHOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/09/2022 - 12/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. LES BRECHOUX

1 autorisation sur la période 12/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Clayette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. LES BRECHOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. LES BRECHOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.I. LES BRECHOUX

Sources des informations sur S.C.I. LES BRECHOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. LES BRECHOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. LES BRECHOUX ?
S.C.I. LES BRECHOUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. LES BRECHOUX ?
Le profil de S.C.I. LES BRECHOUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. LES BRECHOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. LES BRECHOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. LES BRECHOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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