SCI LES 3 OURSONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
810795302 Société civile immobilière Créée le 08/04/2015

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LES 3 OURSONS

SCI LES 3 OURSONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Ré.

Profil et organisation

SCI LES 3 OURSONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES 3 OURSONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/04/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES 3 OURSONS

Activité d’urbanisme de SCI LES 3 OURSONS

SCI LES 3 OURSONS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 17/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES 3 OURSONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2016 - 17/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES 3 OURSONS

2 autorisations sur la période 14/04/2016 - 17/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Ré. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES 3 OURSONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Rue De L'hopital, Saint-Martin-de-Ré (17410) PC Logement AM24, AM47 2 508 m² 173 m² 2016/10/17
Adresse Non Renseignée, Saint-Martin-de-Ré (17410) PC Logement 190 m² 2016/04/14

Permis de démolir de SCI LES 3 OURSONS

1 autorisation sur la période 12/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Ré. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
44 Rue De L'hopital, Saint-Martin-de-Ré (17410) PD AM47, AM24 825 m² 2016/09/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LES 3 OURSONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES 3 OURSONS

Sources des informations sur SCI LES 3 OURSONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES 3 OURSONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES 3 OURSONS ?
SCI LES 3 OURSONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES 3 OURSONS ?
Le profil de SCI LES 3 OURSONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES 3 OURSONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES 3 OURSONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES 3 OURSONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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